Nos guides sur l'état des risques et pollutions (ERP), l'ENSA et les risques recensés ville par ville.
Moins de six mois à la première visite, puis actualisation si les informations ne sont plus exactes à la signature : la règle de l’ERP en vente et location.
Quelle est la durée de validité de l’état des risques (ERP) ? Lire la suite »
ERP remis dès la première visite, mention dans l’annonce, débroussaillement depuis 2025, nouvelle carte des argiles au 1er juillet 2026, ENSA obligatoire près des aérodromes : ce que dit la loi et ce qu’il faut faire.
Diagnostic ERP et ENSA : ce que dit la nouvelle loi en 2026 Lire la suite »
L’état des risques et pollutions (ERP) informe l’acheteur ou le locataire d’un bien à Dunkerque des risques auxquels son adresse est exposée : plans de prévention des risques naturels, miniers ou technologiques, zone de sismicité, potentiel radon, secteurs de sols pollués. Remis dès la première visite puis annexé à la promesse, à l’acte de vente
Diagnostic ERP Dunkerque Lire la suite »
L’état des risques et pollutions (ERP) informe l’acheteur ou le locataire d’un bien à Aulnay-sous-Bois des risques auxquels son adresse est exposée : plans de prévention des risques naturels, miniers ou technologiques, zone de sismicité, potentiel radon, secteurs de sols pollués. Remis dès la première visite puis annexé à la promesse, à l’acte de vente
Diagnostic ERP Aulnay-sous-Bois Lire la suite »
Vous vendez ou vous louez un logement à Aubervilliers ? L’état des risques et pollutions (ERP) fait partie du dossier de diagnostic technique remis à l’acquéreur ou au locataire. Il indique, pour l’adresse du bien, les risques naturels, miniers et technologiques connus, la zone de sismicité, le potentiel radon et, le cas échéant, la situation
Diagnostic ERP Aubervilliers Lire la suite »
L’état des risques et pollutions (ERP) informe l’acheteur ou le locataire d’un bien à Poitiers des risques auxquels son adresse est exposée : plans de prévention des risques naturels, miniers ou technologiques, zone de sismicité, potentiel radon, secteurs de sols pollués. Remis dès la première visite puis annexé à la promesse, à l’acte de vente
Diagnostic ERP Poitiers Lire la suite »
L’état des risques et pollutions (ERP) informe l’acheteur ou le locataire d’un bien à Colombes des risques auxquels son adresse est exposée : plans de prévention des risques naturels, miniers ou technologiques, zone de sismicité, potentiel radon, secteurs de sols pollués. Remis dès la première visite puis annexé à la promesse, à l’acte de vente
Diagnostic ERP Colombes Lire la suite »
Vous vendez ou vous louez un logement à Avignon ? L’état des risques et pollutions (ERP) fait partie du dossier de diagnostic technique remis à l’acquéreur ou au locataire. Il indique, pour l’adresse du bien, les risques naturels, miniers et technologiques connus, la zone de sismicité, le potentiel radon et, le cas échéant, la situation
Diagnostic ERP Avignon Lire la suite »
Vous vendez ou vous louez un logement à Créteil ? L’état des risques et pollutions (ERP) fait partie du dossier de diagnostic technique remis à l’acquéreur ou au locataire. Il indique, pour l’adresse du bien, les risques naturels, miniers et technologiques connus, la zone de sismicité, le potentiel radon et, le cas échéant, la situation
Diagnostic ERP Créteil Lire la suite »
L’état des risques et pollutions (ERP) informe l’acheteur ou le locataire d’un bien à Asnières-sur-Seine des risques auxquels son adresse est exposée : plans de prévention des risques naturels, miniers ou technologiques, zone de sismicité, potentiel radon, secteurs de sols pollués. Remis dès la première visite puis annexé à la promesse, à l’acte de vente
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